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Marques déposées par GUIGUE Pierre
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DOMAINE LE CHAPELIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE CHAPELIER
GUIGUE Pierre

Numéro de dépôt :
3141800
Date de dépôt :
11/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2012
DOMAINE LE CHAPELIER de GUIGUE Pierre

Présentation de la marque DOMAINE LE CHAPELIER

Déposée le 11 janvier 2002 par GUIGUE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LE CHAPELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est GUIGUE Pierre, domicilié(e) DOMAINE LE CHAPELIER, 30760 ST JULIEN DE PEYROLAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUIGUE Pierre - France.

La marque DOMAINE LE CHAPELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141800.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE CHAPELIER est expirée depuis le 11 janvier 2012.

GUIGUE Pierre a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU BOIS DES MEGES


GUIGUE Pierre - DOMAINE LE CHAPELIER, 30760 ST JULIEN DE PEYROLAS - France


GUIGUE Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Inscription le 4 novembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°634728 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Vins de pays, vins d'appellation d'origine